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 Règlement intérieur de l'association Génération Twingo

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YuMellissa
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MessageSujet: Règlement intérieur de l'association Génération Twingo   Dim 19 Jan 2014 - 20:49

Citation :
Règlement de l’association Génération Twingo

.Préambule
Les cas non traités dans ce règlement ayant lieu seront traités par la direction en conséquence et seront adjoints à ce même règlement à la prochaine "Assemblé Générale Ordinaire".

.Article 1 - Montant des cotisations

  • Twingo Initiale, Dynamique & Enjoy : 20€
  • Petite Twingo : 2€
  • Twingo Pépite & Collector : Pas de cotisation, admission sur décision de la direction uniquement


.Article 2 - Avantages
A) Twingo Initiale, Dynamique, Enjoy, Pépite & Collector :

  • 1 carte de membre
  • Cartes de visites de l’association
  • Cartes de visites personnalisées (sur demande)
  • 1 calendrier A3 à la fin de l'année
  • 2 autocollants "Génération Twingo 20cm" (couleur au choix)
  • 1 autocollant "Rond" (couleur au choix)
  • 2 autocollants spécifiques "Initiale", "Dynamique", "Enjoy", "Pépite" ou "Collector" (en fonction du rang)
  • 1 porte-clé spécifique "Initiale", "Dynamique", "Enjoy", "Pépite" ou "Collector" (en fonction du rang)
  • Accès à la banque de pièces de l’association, avantage tarifaire
  • Avantage sur la boutique Génération Twingo
  • Avantage dans les boutiques des partenaires Génération Twingo

B) Petite Twingo :

  • 1 carte de membre
  • Cartes de visites de l’association
  • 2 autocollants "Génération Twingo 20cm" (couleur blanc)
  • 2 autocollants spécifiques "Petite Twingo"
  • Accès à la banque de pièces de l’association
  • Avantage sur la boutique Génération Twingo
  • Avantage dans les boutiques des partenaires Génération Twingo


.Article 3 - Perte de la carte de membre
La carte de membre pourra être refaite une seconde fois sans frais. Au delà de la seconde perte, la carte de membre sera facturée : 5€

.Article 4 - Organisation de Rassemblements Régionaux (RAR)
Seuls les Twingo Initiale, Dynamique, Pépite & Collector peuvent organiser des RAR au nom de Génération Twingo. L’association pourra aider les organisateurs dans leurs différentes démarches de manière matérielle, financière, physique ou morale en fonctions des réels besoins. Ils pourront utiliser le nom de l’association lors de leurs différentes actions. Les autorisations nécessaires au bon déroulement du RAR devront être faite en bonnes et dues formes. La direction s'engage à agir au plus vite lors de demande administrative.

L'accès à un RAR est gratuit à tous les membres présentant leur carte de membre de l'année en cours. En cas de non présentation de cette carte, quel qu’en soit la raison, le membre devra s’acquitter des frais d'accès au RAR s'élevant à 2€, il en est de même pour toute personne non membre possédant une Twingo. L'accès à un RAR à toute personne non membre et ne possédant pas de Twingo devra s'acquitter des frais d'entrée au RAR s'élevant à 3€.
Le paiement est effectif pour chaque véhicule et non pour chaque personne.

Dans le cas ou le rassemblement durerait au moins 1 journée entière, les organisateurs devront prévoir au minimum une pause repas par jour ainsi qu’un emplacement pour la nuit avec des sanitaires à proximité dans le cas ou le RAR se déroulerait durant 2 jours.
Un RAR ne pourra durer plus de 2 jours.

Les organisateurs devront faire signer à tous les participants; conducteurs et passagers, membres ou non; la feuille de présence impliquant l’acceptation du "Règlement des Rassemblements Régionaux".

Des achats de matériels et de denrées alimentaires pourront être effectués par les organisateurs d'un RAR une fois la demande faite et validé par la direction. Le remboursement sera effectué dans la mesure ou le projet initial a bien été respecté et les justificatifs fournis.
Tous les bénéfices récoltés lors d’un RAR devront être intégralement reversés à l’association.

Tous membres, hormis les Petites Twingo, participant activement à l'organisation d'un RAR recevra un "Tee-Shirt Organisateur", dans la mesure ou il n'en aurait jamais reçu auparavant.

Il est strictement interdit d’organiser des RAR durant tous le mois d’aout.
L’association se réserve le droit de refuser de soutenir un RAR organisé par une Twingo Initiale ou Dynamique en expliquant la raison.

.Article 5 - Organisation des Rassemblements Nationaux Ordinaire (RNO)
Le RNO n’est organisé qu’une fois par an lors de l’un des week-end du mois d'août et seuls les Twingo Initiale et Dynamique peuvent y prétendre.
Le projet du RNO devra être présenté à la direction entre la fin du précédent RNO et une semaine avant l'AGO suivante. En cas de projets multiples, un vote sera effectué pour choisir lequel sera le RNO de l'année en cours; les projets pourront devenir des RAR ou être représenté l'année suivante en projet de RNO.
Dans le cas ou aucun projet ne serait présenté à la date butoir, la direction organisera elle-même la RNO.

L’association pourra aider les organisateurs dans leurs différentes démarches de manière matérielle, financière, physique ou morale en fonctions des réels besoins. Ils pourront utiliser le nom de l’association lors de leurs différentes actions. Les autorisations nécessaires au bon déroulement du RNO devront être faite en bonnes et dues formes. La direction s'engage à agir au plus vite lors de demande administrative.

L'accès à un RNO est gratuit à tous les membres présentant leur carte de membre de l'année en cours. En cas de non présentation de cette carte, quel qu’en soit la raison, le membre devra s’acquitter des frais d'accès au RNO s'élevant à 2€, il en est de même pour toute personne non membre possédant une Twingo. L'accès à un RNO à toute personne non membre et ne possédant pas de Twingo devra s'acquitter des frais d'entrée au RNO s'élevant à 3€.
Le paiement est effectif pour chaque véhicule et non pour chaque personne.

Le RNO durera obligatoirement entre 2 à 4 jours. Les organisateurs devront prévoir au moins une pause repas par jour au minimum ainsi qu’un emplacement pour chaque nuit avec des sanitaires à proximité. Le RNO sera obligatoirement sous la forme d’un rallye touristique incluant de multiples pauses chaque jour. Le trajet total ne devra pas dépasser 250km.

Les organisateurs devront faire signer à tous les participants; conducteurs et passagers, membres ou non; la feuille de présence impliquant l’acceptation du "Règlement des Rassemblements Nationaux".

Des achats de matériels et de denrées alimentaires pourront être effectués par les organisateurs d'un RNO une fois la demande faite et validé par la direction. Le remboursement sera effectué dans la mesure ou le projet initial a bien été respecté et les justificatifs fournis.
Tous les bénéfices récoltés lors d’un RNO devront être intégralement reversés à l’association.

Tous membres, hormis les Petites Twingo, participant activement à l'organisation d'un RNO recevra un "Tee-Shirt Organisateur", dans la mesure ou il n'en aurait jamais reçu auparavant.

La direction s'efforcera de valider ou proposer des projets de RNO différents de tous les précédents.
Toute démarche pour le RNO sera prioritaire sur celles des RAR.

.Article 6 - Organisation des Rassemblements Nationaux Extra-Ordinaire (RNEO)
Le RNEO n’est organisé qu’une fois tous les 5 ans lors de l’un des week-end du mois d'août, aux dates anniversaires clés (20, 25, 30 ans...), et supplante le RNO. Il n'y a que la direction qui peut l'organiser.

L’association pourra aider les organisateurs dans leurs différentes démarches de manière matérielle, financière, physique ou morale en fonctions des réels besoins. Ils pourront utiliser le nom de l’association lors de leurs différentes actions. Les autorisations nécessaires au bon déroulement du RNEO devront être faite en bonnes et dues formes. La direction s'engage à agir au plus vite lors de demande administrative.

L'accès à un RNEO en tant que participant est gratuit à tous les membres présentant leur carte de membre de l'année en cours. En cas de non présentation de cette carte, quel qu’en soit la raison, le membre devra s’acquitter des frais d'accès au RNEO s'élevant à 2€, il en est de même pour toute personne non membre possédant une Twingo. L'accès à un RNEO en tant que participant à toute personne non membre et ne possédant pas de Twingo est exclu. L'accès en tant que visiteur est gratuit, un parking spécifique étant mis à disposition.
Le paiement est effectif pour chaque véhicule et non pour chaque personne.

Le RNEO durera obligatoirement entre 2 à 4 jours. Les organisateurs devront prévoir au moins un point de restauration, un espace pour camper chaque nuit et des sanitaires à proximité. Le RNEO sera forcément sous la forme d’un meeting statique incluant des animations, des stands de partenaires & sponsors et des stands concernant la Twingo.

Les organisateurs devront faire signer à tous les participants; conducteurs et passagers, membres ou non; la feuille de présence impliquant l’acceptation du "Règlement des Rassemblements Nationaux Extra-Ordinaire".

Des achats de matériels et de denrées alimentaires pourront être effectués par les organisateurs d'un RNEO une fois la demande faite et validé par la direction. Le remboursement sera effectué dans la mesure ou le projet initial a bien été respecté et les justificatifs fournis.
Tous les bénéfices récoltés lors d’un RNEO devront être intégralement reversés à l’association.

Tous membres, hormis les Petites Twingo, participant activement à l'organisation d'un RNEO recevra un "Tee-Shirt Organisateur", dans la mesure ou il n'en aurait jamais reçu auparavant.

La direction s'efforcera de valider ou proposer des projets de RNEO différents de tous les précédents.
Toute démarche pour le RNEO sera prioritaire sur celles des RNO et des RAR.

.Article 7 - Participation aux manifestations
Les Twingo Initiale, Dynamique, Enjoy, Pépite & Collector pourront tenir des stands lors de manifestations externes à l'association après validation de la direction. Tous les bénéfices récoltés, par dons ou vente, devront être intégralement reversés à l’association. Des dédommagement pourront être donné sous réserve de présentation des justificatifs liés et de conformité avec la demande initiale. L'association aidera autant que possible les participants de manière matérielle, financière, physique et morale.

.Article 8 - Dons et achats
Toute pièce de Renault Twingo donnée ou achetée par l’association sera automatiquement conservée dans la banque de pièce qu’elle a constitué.
L’association ayant pour but de préserver les Renault Twingo, elle acceptera autant que possible les dons de Twingo entière roulante ou non ayant encore une carte grise.

  • Dans le cas d’une Twingo pour pièces, elle sera proposée en l’état à qui la veut parmi les Twingo Initiale en premier lieu, puis sans distinction d'ordre, parmi les Twingo Dynamique, Enjoy, Pépite & Collector à jour de cotisation. Au delà d'un délai de 2 semaines sans réponse, l’association démontera les pièces pour d’abord les revendre à faible prix aux membres à jour de cotisation et le cas échéant pour les inclure à la banque de pièces, la carcasse sera remise à un ferrailleur.
  • Dans le cas d’une Twingo roulante, un nouveau propriétaire devra être trouvé dans un délai d'un mois, en premier lieu parmi les Twingo Initiale, puis sans distinction d'ordre, parmi les Twingo Dynamique, Enjoy, Pépite & Collector à jour de cotisation. L’association servira de relai entre l’ancien et le nouveau propriétaire, et les mettra en relation. Le nouveau propriétaire sera soumis à des règles strictes : faire la carte grise sous un mois, interdiction de revente dans un délai de 3 ans, informer régulièrement l'association de l'état de santé de la Twingo, assurer et faire les contrôles techniques. Une fois le délai d'un mois dépassé, l'association deviendra automatiquement propriétaire de la Twingo et décidera le plus rapidement possible de son avenir : revente, don reporté, acquisition définitive... En cas de revente à un membre, Petite Twingo y compris, un tarif préférentiel sera mis en place.

Toujours dans le but de préserver les Renault Twingo, l'association pourra acheter des Twingo entière roulante ou non ayant une carte grise. L'association ne pourra alors ne la revendre qu'à prix coutant dans le pire des cas, incluant les éventuels frais supplémentaires (carte grise, contrôle technique, locations et réparations diverses).

Le choix des nouveaux propriétaires sera voté par la direction et sera basé sur différents critères : rang du membre, motivations et actions du membre, temps d'inscription au forum, temps d'adhésion à l'association, temps de réponse, nombre de Twingo déjà en possession...

.Article 9 - Banque de pièces
L’association constituera une banque de pièces via les différents dons et achats.
Elle sera accessible à tous les membres de l’association : le troc équivalent est autorisé, la revente sera faite en fonction du barème établi par la direction, les Twingo Initiale, Dynamique, Enjoy, Pépite & Collector auront des tarifs préférentiels.

.Article 10 - Non respect du règlement
Le non respect du règlement par l'un des membres, quel que soit son rang, sera sanctionné en conséquence : avertissement, réprimande, exclusion temporaire ou définitive.

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